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Livraison offerte à partir de 50€

Conditions de vente

1 – Les CGV

En passant la commande sur le site www.sweetpepper.fr, le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les avoir acceptées.

 2 – Les produits

Avant de passer commande, le client prend connaissance des caractéristiques des produits sur le site internet.
Avec nos photos nous essayons de donner la présentation la plus fidèle des produits. Conformément à l’article L. 3342-1 du code de la santé publique, la vente de boissons alcooliques à des mineurs de moins de 18 ans est interdite. Le client déclare avoir 18 ans révolus au moment de la passation de la commande sur le site www.sweetpepper.fr, qui se réserve le droit d’annuler toute commande passée par une personne âgée de moins de 18 ans. (L'abus d'alcool est dangereux pour la santé)

3 – La commande

Le client est expressément informé de sa commande. Après le choix de la livraison, une page récapitulative de sa commande apparaît. Le client doit la vérifier ou modifier le cas échéant.
Le client valide la commande et règle le montant de la commande.
Suite au paiement, www.sweetpepper.fr adresse immédiatement un courrier électronique au client à l’adresse indiquée par celui-ci lors de la validation de la commande contenant le récapitulatif de la commande (produit, prix et date de livraison).

 4 – Les prix

Les prix indiqués sur le site www.sweetpepper.fr tiennent compte de la taxe sur la valeur ajoutée mais s’entendent hors frais de livraison.

Les frais de livraisons sont automatiquement calculés selon le poids des articles.
Nous avons opté pour une livraison mondial relay, offerte à partir de 50 euros d'achats et colissimo.

 5 – Les moyens de paiement

Le client peut régler sa commande par carte de paiement. Les cartes de paiement acceptées à ce jour sont visa et mastercard.

Le client peut également payer par PAYPAL en ayant bien entendu un compte. Cela lui garantit une livraison sure de la marchandise.
Le client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte de paiement pour le paiement de sa commande et que les moyens de paiement donnent accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts afférents à la commande.
 

6 – En cas de rupture de stock

Conformément à l’article L. 121-20-3 du code de la consommation, le client dispose de la possibilité :
– Soit d’être livré d’un produit de qualité et de prix équivalent, dans la limite des stocks disponibles ;
-Soit d’être remboursé du prix de l'article commandé dans un délai de quinze (15) jours à compter de sa demande.

 

7 – La livraison

Les produits sont envoyés en point relais ou colissimo, choisi par le client lors de sa commande sur le site www.sweetpepper.fr .


Les envois sont effectués du Mardi au Samedi avant 11h le jour suivant la commande (si tous les produits commandés sont en stock) ou dans un délai d'environ 3 jours.
Les délais de livraison sont d'environ 7 jours ouvrés à compter du paiement de la commande. Conformément au code de la consommation, le délai de livraison ne doit pas dépasser le délai de 30 jours à compter de la commande du produit. Le client a la possibilité d’annuler sa commande si la livraison du produit n’est pas intervenue au plus tard 30 jours à compter de la date de commande.
Toute livraison est présumée avoir été effectuée par la mise à disposition du colis au client dont la preuve est rapportée par la notification de livraison au point relais Mondial Relay ou Colissimo.
Le client dispose d’un délai de trois jours à compter de la réception de la commande pour émettre des réclamations par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au transporteur et dont une copie est aussi adressée à EI sweet pepper.
En cas de non-conformité ou oubli d'un ou plusieurs produits, sweet pepper s'engage à rembourser ou offrir un produit équivalent sous forme d'avoir sur la prochaine commande, sous réserve d’une preuve photographique du colis. En cas de non réception de la commande, le client doit effectuer sa réclamation dans un délai de 30 jours à compter de la date de commande.

8 – Le droit de rétractation

Conformément aux dispositions des articles L. 121-20 et suivants du code de la consommation, le client dispose d’un droit de rétractation de 7 jours francs à compter de la date de commande sans avoir à justifier de motifs. Lorsque le délai expire un dimanche, un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au 1er jour ouvrable suivant. Par exception et conformément à l’article L.121-20-3 du code de la consommation, le droit de rétractation ne s’appliquera pas aux articles ouverts pour consommation et dégustation. Si la commande à déjà été envoyée durant ces 7 jours, le client devra retourner le colis à ses frais pour obtenir le remboursement.

Ajout au 30/05/23: Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits type « pack Hot Ones »

9 – Le remboursement

Si le client exerce son droit de rétractation, SWEET PEPPER remboursera le client (hors frais d'envoi) dans un délai de 15 jours à compter de l’envoi du/des produits par le client ou de bonne réception du retour de la commande (à SWEET PEPPER, 10 rue des ayres 33000 Bordeaux) dans son entièreté. Les commandes Mondial Relay non récupérées et retournées en bon état feront l'objet d'un avoir.  Les produits ouverts/abimés/cassés ne seront pas remboursés. Les commandes retour considérées en avarie par le transporteur seront remboursées à hauteur de 25€ (forfait mondial relay). Aucun remboursement ne sera effectué sans preuve photographique.

10 – Données personnelles

Pour passer commande, le client remplit un formulaire faisant apparaître les champs devant être remplis de manière obligatoire. Ces informations constituent des données personnelles. Elles sont enregistrées et conservées par SWEET PEPPER qui s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le client.

Le nom, le prénom, l’adresse postale, une adresse électronique et le numéro de téléphone sont nécessaires à la gestion de la commande, de la facturation, de la livraison et éventuellement des mails promotionnels si le client a accepté d’en recevoir.

Pour assurer la livraison des produits commandés par le client, ses données personnelles sont communiquées aux différents prestataires et il en est de même dans le cadre d’une injonction des autorités judiciaires.

Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés », le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Pour exercer ses droits, il doit adresser sa demande, accompagné de la copie d’une pièce d’identité à l’adresse suivante : SWEET PEPPER, 10 RUE DES AYRES, 33000 BORDEAUX

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Exceptionnellement, toutes les commandes passées après le 17/01 à 17h seront envoyées le 22/01

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